Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IMMERSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-28 du 12 juillet 2019.
Le déposant est ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) domicilié(e) 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque IMMERSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) - 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France
JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41
Abris métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; détecteurs ; alarmes ; avertisseurs sonores ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs de niveau d’eau ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables ; logiciels ; appareils pour l’enregistrement des distances ; ordinateurs ; capteurs de pression ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; prises ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; régulateurs ; régulateurs électroniques ; électrolyseurs ; allumeurs piézoélectriques ; batteries électriques ; barrières de sécurité automatiques ; extincteurs ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
Abris non métalliques ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.
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